Articles sélectionnés pour le thème : violence volontaire avec arme
→ 14 articles
Voir également 1 Vidéos pour ce thème
Violences volontaires avec arme : 9 et 4 ans de prison ...
Violences volontaires avec arme : 9 et 4 ans de prison
« Dans ce dossier, tout le monde ment, à part vous ? » , s'exaspère la présidente du...
Date: 2017-03-09 13:19:06
Site :
http://www.martinique.franceantilles.fr
Thèmes liés : violence volontaire avec arme / violence volontaire article / violence volontaire
violence volontaire avec armes a feu | Déroulement du ...
violence volontaire avec armes a feu
Question postée dans le thème Déroulement du Procès sur le forum Monde de la Justice.
Messages
6
Bonjour a tous, je vous expose ici mon probleme et espere avoir des reponses sur les peines encourues.
Mon voisin excerce depuis plus d'un an des tapages nocturnes, malgres une main courante, cela ne l'a jamais empecher de continuer, le week end dernier les...
Site :
http://forum-juridique.net-iris.fr
Thèmes liés : violence volontaire avec arme sans itt / violence volontaire avec arme peine / violence volontaire avec arme / violence volontaire sans itt sur conjoint / violence volontaire itt
Mis en examen pour "violences volontaires avec arme ...
JUSTICE - Antoine Conté a été mis en examen vendredi après-midi pour "violences volontaires avec arme" à la suite d'une "agression purement gratuite" contre un jeune homme, survenue jeudi, a annoncé le procureur de Reims. Le défenseur du Stade de Reims a ensuite été laissé en liberté... et placé sous contrôle judiciaire.
2016-12-09T19:01:54.701Z
la rédaction de LCI avec AFP
"On est...
Site :
http://www.lci.fr
Thèmes liés : violence volontaire avec arme / violence volontaire article / violence volontaire
Jugement pour violence avec arme | Pénal et Infractions ...
Jugement pour violence avec arme
Question postée dans le thème Pénal et Infractions sur le forum Rapports à la société.
16
Bonjour,
Le copain d'une amie s'est battu il y a près de 3 mois lors d'une bagarre générale.
Il a été convoqué mardi a la gendarmerie, mis en garde a vue juqu'au jugement de ce matin qui a statué qu'il était "complice de violence avec arme". L'arme en question...
Site :
http://forum-juridique.net-iris.fr
Thèmes liés : violence volontaire avec arme sans itt / violence volontaire avec arme peine / violence volontaire avec arme / violence volontaire sans itt sur conjoint / violence volontaire itt
VIOLENCE AVEC ARME – Poursuite en voiture ; comportement ...
VIOLENCE AVEC ARME - Poursuite en voiture ; comportement agressif.
05/2005 - n° Revue : 763
Rubrique : Jurisprudence JA | Sous-Rubrique : Code de la route
COUR D'APPEL DE RENNES, 3E CHAMBRE CORRECTIONNELLE, 12 MAI 2004
Est coupable de violences volontaires avec la circonstance aggravante de l'usage d'une arme, en l'espèce d'un véhicule terrestre à moteur en mouvement, le prévenu, qui manifestait un...
Site :
http://www.argusdelassurance.com
Thèmes liés : violence volontaire avec arme
Peine encourues pour des violences volontaires. / Droit ...
8307 message(s) , Inscription le 09/03/2010
Modérateur
bjr,
les violences qui n'entraînent aucune incapacité de travail constituent des contraventions de 4° classe soit des violences légères réprimées par l'article suivant du code pénal:
" Article R624-1
Hors les cas prévus par les articles 222-13 et 222-14, les violences volontaires n'ayant entraîné aucune incapacité totale de...
Site :
http://www.experatoo.com
Thèmes liés : violence volontaire avec arme sans itt / violence volontaire avec arme peine / violence volontaire avec arme / violence volontaire article / violence volontaire sans itt sur conjoint
Entartage — Wikipédia
Le 5 avril 2011 Monseigneur Léonard a été entarté [13] à plusieurs reprises à l' Université catholique de Louvain-la-Neuve , lors d'un débat sur « Concilier science et foi, est-ce bien raisonnable ? »
La première tentative réussie arriva lorsque Monseigneur Léonard entra dans le bâtiment.
Lorsque Monseigneur Léonard débarbouillé de l'attaque précédente pénétra dans...
Date: 2017-03-04 01:04:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : violence volontaire avec arme
violence volontaire avec arme blanche? aidez moi svp ...
Suivant
Violence volontaire avec arme blanche? aidez moi svp......?
bonjour je voulais attraper un mec pour lui toucher 2, 3 mots sur ses dires a mon sujet,a plusieurs reprises qd il me croisait se barrer en courant hier j'ai reussi a lui tomber dessus en l'interpellant il m'a foncait dessus je l'ais alors maitrisé et me suis defendue pour le coup de poing que... afficher plus bonjour
je...
Site :
https://fr.answers.yahoo.com
Thèmes liés : violence volontaire avec arme sans itt / violence volontaire avec arme
Ils se disputent devant Danse avec les stars et finissent ...
Je m'inscris
Une scène de ménage devant l'émission "Danse avec les stars" a conduit un couple à l'hôpital. - TF1
Un compliment fait par sa compagne sur l'anatomie d'un des participants à l'émission aura mis le feu aux poudres. Lui finira à l'hôpital et elle, en garde à vue.
Le samedi soir devant la télé a tourné au vinaigre. L'émission Danse avec les stars a été le prétexte d'une grave dispute pour un couple de Concarneau, en Bretagne, dans la nuit de samedi à dimanche....
Date: 2017-02-09 11:13:33
Site :
http://www.bfmtv.com
Thèmes liés : violence volontaire avec arme sans itt / violence volontaire avec arme / violence volontaire sans itt sur conjoint / violence volontaire sur conjoint
Coups et blessures | service-public.fr
Violence - Atteinte à l'intégrité >Coups et blessures
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Coups et blessures » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel .
Votre abonnement n'a pas pu être pris en compte.
Vous devez vous connecter à votre espace...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : violence volontaire avec arme peine / violence volontaire aggravee avec arme / violence volontaire avec arme sans itt / violence volontaire avec arme / plainte violence volontaire aggravee
Les violences volontaires. Par Stéphane Babonneau, Avocat.
Le 5 septembre 2015 à 14:33 , par LARBI Kamal
VIOLENCES VOLONTAIRES I.T.T 2 JOURS - ARRET DE TRAVAIL 26 JOURS
Bonjour Maître,
Mon neveu qui est majeur, a été agressé samedi dernier, à son domicile par son employeur, suite à un litige pour des heures supplémentaires non-payées et des conditions de travail déplorables.
Son employeur, lui a porté plusieurs coups de poing au visage et des...
Date: 2017-03-09 12:55:54
Site :
http://www.village-justice.com
Thèmes liés : violence volontaire avec arme sans itt / violence volontaire avec arme peine / violence volontaire avec arme / violence volontaire peine
Concarneau. Ils regardent Danse avec les stars et ...
Dans la nuit de samedi à dimanche, à Concarneau, une violente dispute a éclaté au sein d'un couple qui s'était fortement alcoolisé. Entre minuit et 1h, l'homme, âgé de 43 ans, n'a visiblement pas apprécié les commentaires élogieux que faisait sa compagne, âgée de 30 ans, sur le torse d'un des participants à l'émission "Danse avec les stars" [La vidéo de l'émission de ce samedi] .
Il a...
Site :
http://www.letelegramme.fr
Thèmes liés : violence volontaire sans itt sur conjoint / violence volontaire sur conjoint / violence volontaire avec arme sans itt / violence volontaire avec arme
Faits divers | Ils regardent "Danse avec les stars"... et ...
Téléchargez le journal du jour en PDF
France - Faits divers Ils regardent "Danse avec les stars"... et finissent à l'hôpital
Samedi soir à Concarneau (Bretagne), un couple regardait l'émission de TF1 lorsque les commentaires élogieux de madame, âgée de 30 ans, sur le torse d'un participant, a agacé monsieur, âgé de 43 ans...
Le 17/10/2016 à 16:15
Réagir Réagir ()
Le casting de cette nouvelle saison de "Danse avec les stars". Photo TF1/Ludovic BARON
Dans la nuit de samedi à dimanche à Concarneau, dans le Finistère, un couple souhaitait passer une soirée tranquille devant la télé en regardant le premier prime de la nouvelle...
Site :
http://www.bienpublic.com
Thèmes liés : violence volontaire sur conjoint / violence volontaire avec arme
Certificat médical descriptif d’une victime de violence ...
Le certificat pour coups et blessures volontaires peut-être établi :
sur réquisition judiciaire après dépôt de plainte de la victime.
directement à la demande de la victime .
Les deux situations répondent aux mêmes règles de rédaction . Le certificat médical a pour objectif de retranscrire les allégations de la victime, de rapporter les constatations positives ou...
Date: 2017-03-09 13:14:51
Site :
http://www.urgences-serveur.fr
Thèmes liés : violence volontaire avec arme sans itt / violence volontaire article / violence volontaire sans itt sur conjoint / violences volontaires sur ex conjoint / violence volontaire sur conjoint
14 Ressources